Mentions légales
Propriété du site
Le présent site est la propriété de ISOTECH.
ISOTECH
9 rue Gay Lussac Z.I. de la Pomme
31250 REVEL
Tél. : 05 62 18 01 78
Le contenu multimédia du site Internet de ISOTECH
Le contenu multimédia du site Internet municipal est la propriété exclusive d'ISOTECH. Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu, une autorisation expresse doit être formulée via le formulaire de contact ou par courrier postal à l’adresse suivante :
ISOTECH – 9 rue Gay Lussac Z.I. de la Pomme – 31250 REVEL
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique :
« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
ISOTECH s’efforce de contrôler au mieux la pertinence et la véracité des contenus du site Internet. Cependant, elle décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’imprécision, d’inaccessibilité technique ou de falsification des contenus. Si toutefois, malgré nos efforts, vous constatiez un problème, nous vous serions reconnaissants de bien vouloir nous en informer, par le biais du formulaire de contact prévu à cet effet.
Les logotypes présents sur le site Internet
Tous les logotypes, (plus couramment appelés logos) présents sur le site Internet d'ISOTECH sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Le logo du site est la propriété de l’entreprise ISOTECH. Ainsi, toute reproduction ou modification (totale ou partielle) de cet élément graphique sans autorisation préalable et écrite est interdite. Pour tous renseignements, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact ou par courrier postal à l’adresse suivante :
ISOTECH – 9 rue Gay Lussac Z.I. de la Pomme – 31250 REVEL
Les liens vers le site de ISOTECH
ISOTECH autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux bonnes mœurs.
Pour autant, l’intégralité de la page liée doit être respectée, et aucune imbrication dans une autre site ne doit être réalisée. De même, le lien doit indiquer clairement la nature des contenus, ainsi que l’adresse exacte de la page.
Toute utilisation de liens vers le site d'ISOTECH à des fins commerciales et publicitaires est interdite.
Création et hébergement du site
Agence de communication Freshcore
316 route du bosc de moffre
81580 Soual
tel : 05 63 75 48 42 / 07 60 88 44 43